La réglementation ATEX est basée sur deux directives, l’une s’adressant aux constructeurs d’équipements, l’autre aux employeurs sur les sites desquels des zones à risques ATEX seraient identifiées. Que ce soit pour les constructeurs ou les utilisateurs, les normes permettant de mettre en œuvre cette réglementation sont très nombreuses.
Crédit Photo: É. Menneteau – CNRS – Prévention du risque chimique
Qu’il s’agisse de la méthodologie de zonage, de la détermination de l’explosivité d’une substance, de la façon de réaliser un mode de protection (mode d par exemple(antidéflagrant) ou c par construction…), …… les normes sont les outils qui rendent possible ces travaux.
S’agissant d’une réglementation européenne, la plupart des normes étaient pour la partie mécanique des normes EN mise en place par le CEN (comité européen de normalisation) et devenant de fait en France des normes NF EN et pour la partie électrique des normes établies par le CENELEC.
La mondialisation rapide avec l’apparition de l’IEC Ex a conduit à voir les normes CENELEC progressivement remplacées par des normes IEC (comité électrique international). C’est ainsi qu’une grande partie des normes CENELEC touchant les matériels électriques utilisables en zone ATEX sont déjà devenues des normes IEC. Cela a conduit en particulier au fameux double marquage des équipements. Grosso modo cette migration a débuté vers 2006 et on peut considérer qu’elle est terminée. La même évolution est en cours de se faire et l’on voit les normes EN pour les matériels non électriques se transformer progressivement en norme ISO.
C’est ainsi que les normes définissant par exemple les modes de « protection mécanique » les fameuses séries EN 13463 sont progressivement remplacées par des normes ISO, par exemple la norme EN 13 463-5 définissant le mode de protection « c » un des plus courants pour les machines mécaniques, est devenue la norme ISO 80079-37 et donc en France la norme NF EN ISO 80079-37 qui a le statut de norme française, européenne et internationale.
Le journal officiel de l’Union Européenne (JOUE), vient de publier le 18 juin 2018 la liste à jour de toutes ces normes. Nous avons estimé à la rédaction d’Elements Industriels que cette liste pourrait vous être fort utile et c’est la raison pour laquelle nous vous la proposons en téléchargement.
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