Certains produits naturels ou de synthèse peuvent avoir un effet néfaste pour la santé à plus ou moins long terme avec des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (reprotoxiques). Ces produits sont désignés sous le terme CMR. Le point sur leur présence en industrie.

Par François Begarra, Formateur FRANICE et EUREKA INDUSTRIES

Ils existent partout, et il est important de connaître les produits cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques au sein de l’entreprise de façon à les gérer correctement. Sachez que ces produits sont classés en fonction du degré de certitude reconnue du caractère CMR, de suspecté (catégorie 2) à avéré (catégorie 1A) en passant par probablement (catégorie 1B).

• Les produits cancérogènes sont capables de provoquer l’apparition de cancers ou d’en augmenter la fréquence : amiante, benzène, poussières de bois, …
• Les produits mutagènes peuvent générer des anomalies génétiques héréditaires sur les fœtus ou pour les cellules germinales des hommes adultes : chlorure de vinyle, …..
• Enfin les produits reprotoxiques peuvent provoquer des effets sur le développement du fœtus ou de l’enfant tel qu’avortement, retard de développement mortel mais encore réduire la fertilité chez l’homme et la femme : dérivés du plomb, ….

Tous ces effets sont considérés à l’heure actuelle comme nécessitant un certain niveau d’exposition (dose, fréquence ou durée d’exposition) : on dit qu’ils ont des effets à seuil.

Évaluation et prévention des risques, essentiel dans l’entreprise

La gestion de ces dangers passe donc à travers l’évaluation des risques au sein du document unique et des plans de prévention pour les chantiers d’entreprises extérieures.

La démarche de prévention prévoit l’obligation pour l’employeur, dans la mesure du possible, de la substitution des produits CMR de catégorie 1A et 1 B par des produits moins dangereux, voire pas dangereux. Si cela n’est pas envisageable, il faudra garantir le niveau d’exposition le plus bas possible par le confinement, ou d’autres techniques de protection collective comme le captage du polluant à la source par aspiration.

Ces produits sont aussi liés à une restriction d’exposition : les femmes enceintes ou allaitantes et les personnes de moins de 18 ans ne peuvent être exposées.

Le Code du travail, ressource clé dans la gestion des CMR

Le fait d’être exposé à des CMR classe le poste concerné dans les postes à surveillance médicale renforcée. Les travailleurs concernés auront donc une fiche individuelle d’exposition qui devra être tenue à jour sous la responsabilité de leur chef d’établissement et un suivi médical plus fréquent en lien avec la médecine du travail.

La gestion du risque CMR fait partie de la gestion du risque chimique et se trouve dans le Code du travail aux articles R4412-59 à R4412-93. De plus, certains produits CMR font aussi partie de la liste des travaux interdits aux personnes non embauchées (CDD et intérimaires) tel qu’indiqué à l’article D4154-1. Enfin, dans une certaine mesure, ces postes de travail avec exposition aux CMR peuvent être concernés par les règles relatives à la pénibilité au travail selon la définition de l’article L4161-1 du Code du travail.

A noter que Eureka Industries organise des formations destinées aux personnes ayant à gérer ce risque au sein des entreprises. Le programme détaillé de la formation est téléchargeable ici (http://eurekaformations.fr/?s=cmr ) mais des formations sur mesure peuvent être construites pour répondre à vos besoins.